Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

208 questions

Question n° 09763 posée par M. Olivier Paccaud

Soutien public à l'édition de livres en écriture braille

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 01791 posée par Mme Agnès Canayer

Accès à la lecture pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

28/07/2022
Pertinence
Question n° 00303 posée par M. Yves Détraigne

Transcription des livres en braille

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 26929 posée par M. Pascal Allizard

Avenir de la langue française

Réponse du Ministère de la culture

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26933 posée par M. Michel Dagbert

Frais d'expédition de livres à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26722 posée par M. Philippe Tabarot

Accès aux livres pour les personnes non-voyantes

Réponse du Ministère de la culture

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26680 posée par M. Didier Marie

Accès des personnes aveugles et malvoyantes au livre

Réponse du Ministère de la culture

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26508 posée par M. Cyril Pellevat

Diffusion des ouvrages transcrits en braille et difficultés d'accès à la culture des personnes malvoyantes

Réponse du Ministère de la culture

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26377 posée par M. Olivier Paccaud

Diffusion du système braille

Réponse du Ministère de la culture

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26379 posée par Mme Laurence Rossignol

Garantir l'accès des personnes mal-voyantes aux livres

Réponse du Ministère de la culture

27/01/2022
Pertinence