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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 0842G posée par Mme Frédérique Puissat

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0687G posée par Mme Frédérique Puissat

    Dialogue social

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05314 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Revalorisation de l'acte médical d'orthophonie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01952 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge des frais de transports en ambulance bariatrique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00609 posée par M. Alain Duffourg

    Nouvelle loi cadre sur l'eau suite au Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00649 posée par Mme Françoise Férat

    Revalorisations des actes de kinésithérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21168 posée par M. Fabien Genet

    Projet de fermeture du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion du lycée Henri Parriat de Montceau-les-Mines

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18946 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Gestion des personnels détachés du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0900G posée par M. Michel Raison

    Agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0864G posée par Mme Frédérique Puissat

    Assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible