Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
44 questions
-
Question n° 05955 posée par M. Philippe Paul
Avenir des maternités de niveau I
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 05832 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des petites maternités
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0049G posée par M. Jacques Fernique
Transports du quotidien
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0230S posée par Mme Annick Jacquemet
Terminaux de paiement électroniques à écran tactile pour les personnes déficientes visuelles
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 01205 posée par M. Laurent Burgoa
Moyens des communes dans la lutte contre les incendies
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 00385 posée par Mme Else Joseph
Défaut de moyens attribués aux unités départementales de l'architecture et du patrimoine dans le cadre du plan de relance
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 00538 posée par Mme Else Joseph
Conséquences problématiques de la suppression du dispositif d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 26078 posée par M. Daniel Gremillet
Situation d'urgence dans les structures d'accompagnement pour personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1548G posée par Mme Maryse Carrère
Chômage partiel
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
-
Question n° 0616S posée par M. Jean-Yves Roux
Statut des assistants d'éducation en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence