Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 19630 posée par M. Philippe Folliot

    Doublement de la bretelle de Verfeil

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09665 posée par M. Gérard Collomb

    Projet de liaison A 89-A 6

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07000 posée par Mme Lucienne Malovry

    Liaison autoroutière A 104 entre Méry-sur-Oise (95) et Orgeval (78)

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02899 posée par M. Daniel Dubois

    État d'avancement des études d'avant-projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0902S posée par M. Rémy Pointereau

    Réalisation de l'autoroute Bourges-Auxerre-Troyes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0093S posée par M. Jacques Oudin

    Politique autoroutière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0099S posée par M. Jean Besson

    Choix du tracé de l'autoroute A 51 Grenoble Sisteron

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0078S posée par M. Germain Authié

    Réalisation de la liaison autoroutière Toulouse - Pamiers

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07376 posée par M. Jacques Oudin

    Projet de liaison autoroutière entre Nantes et Niort

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible