Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 15806 posée par M. François Bonhomme

    Position de la communauté internationale face aux persécutions des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15662 posée par M. Alain Marc

    Situation des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1069S posée par M. Gilbert Roger

    Situation des Chrétiens d'Orient

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15224 posée par M. Roger Karoutchi

    Situation des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15128 posée par M. Cédric Perrin

    Situation des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13065 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Persécutions des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12913 posée par M. Benoît Huré

    Situation des chrétiens d'Irak et d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12665 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des chrétiens d'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12667 posée par M. Philippe Marini

    Situation des chrétiens d'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12668 posée par M. Jean-François Mayet

    Situation des chrétiens en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible