Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

199 questions

Question n° 08719 posée par M. Albert Voilquin

Révision des modalités de contrôle antidopage

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

26/11/1987
Pertinence
Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet

Bilan de la campagne " Année de l'environnement "

Réponse du ministère : Environnement

21/01/1988
Pertinence
Question n° 07293 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Remboursement des prescriptions médicales

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/11/1989
Pertinence
Question n° 07712 posée par M. Louis Souvet

Développement du marché des produits biologiques

Réponse du ministère : Consommation

28/12/1989
Pertinence
Question n° 08874 posée par M. Hubert D'Andigne

Remboursement des préparations magistrales

Réponse du ministère : Solidarité

15/03/1990
Pertinence
Question n° 08968 posée par M. François Abadie

Remboursement des préparations magistrales à base de plantes médicinales

Réponse du ministère : Solidarité

15/03/1990
Pertinence
Question n° 09185 posée par M. Edouard Le Jeune

Limitation du remboursement des préparations réalisées à l'officine

Réponse du ministère : Solidarité

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09538 posée par M. Ivan Renar

Remboursement de préparations pharmaceutiques

Réponse du ministère : Solidarité

26/04/1990
Pertinence
Question n° 10770 posée par M. Claude Huriet

Remboursement des préparations pharmaceutiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/07/1990
Pertinence
Question n° 13485 posée par M. Josselin de Rohan

Suppression du remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/01/1991
Pertinence