Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 16387 posée par M. Jean Besson

Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Équipement

04/07/1996
Pertinence
Question n° 16455 posée par M. René Marquès

Conséquences pour les personnes handicapées de la réforme du logement social

Réponse du ministère : Équipement

04/07/1996
Pertinence
Question n° 16499 posée par M. Roger Besse

Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Équipement

04/07/1996
Pertinence
Question n° 16543 posée par M. Lucien Lanier

Equipement

Réponse du ministère : Équipement

11/07/1996
Pertinence
Question n° 16570 posée par M. Jean-Louis Carrère

Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Équipement

11/07/1996
Pertinence
Question n° 16574 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Équipement

11/07/1996
Pertinence
Question n° 16677 posée par M. Joël Bourdin

Conséquences pour les handicapés de la réforme du logement social

Réponse du ministère : Équipement

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16730 posée par M. Philippe Darniche

Conséquences pour les handicapés de la réforme du logement social

Réponse du ministère : Équipement

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16738 posée par M. Roger Quilliot

Conséquences de la réforme du logement social pour les handicapés

Réponse du ministère : Équipement

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16806 posée par M. Marcel Lesbros

Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Équipement

18/07/1996
Pertinence