Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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927 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

858 questions

  1. Question n° 12541 posée par M. Guy Vissac

    Rénovation de l'immobilier touristique

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0840S posée par M. Philippe Madrelle

    Travaux d'aménagement de la RN 10 en Nord Gironde

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27849 posée par M. Gérard Le Cam

    Accessibilité des handicapés aux lieux publics

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 33381 posée par M. Emmanuel Hamel

    Education physique et sportive pour les enfants handicapés d'âge scolaire

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 35440 posée par M. Serge Mathieu

    Réflexion sur les pratiques d'enseignement d'EPS

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00017 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la première année d'exploitation du train à grande vitesse (TGV) Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00018 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un plan cohérent de développement de l'industrie touristique antillaise

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00019 posée par M. Emmanuel Hamel

    Valise médicale complète à bord des avions

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00050 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Réexamen par le Parlement de l'article 55 de la loi SRU, relatif aux logements locatifs sociaux

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00070 posée par M. Josselin de Rohan

    Extension du plateau continental français

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible