Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 11275 posée par M. Antoine Lefèvre

    Rémunération des heures supplémentaires des enseignants des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15232 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Statut des conseillers en gestion de patrimoine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1107S posée par M. Yves Détraigne

    Exonération des heures supplémentaires des enseignants

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17566 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Exercice de la compétence juridique appropriée

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1418S posée par M. Yves Détraigne

    Exonération des heures supplémentaires des enseignants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00062 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Rémunération des heures supplémentaires des personnels des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23854 posée par M. Yves Détraigne

    Exonération des heures supplémentaires des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0139S posée par M. Yves Détraigne

    Exonération des heures supplémentaires des enseignants

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08314 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir de l'université Montpellier III et de l'antenne « Du Guesclin »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10450 posée par M. Robert Tropeano

    Université Montpellier III

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible