Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

252 questions

Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sucres cachés dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25423 posée par Mme Marie-France de Rose

Facilitation de l'accès à l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25284 posée par M. Alain Vasselle

Accès à l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25128 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Sous-équipement en audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24613 posée par M. Antoine Lefèvre

Activité physique adaptée et patients atteints d'une affection de longue durée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/01/2017
Pertinence
Question n° 24589 posée par Mme Michelle Demessine

Enseignants en activité physique adaptée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/01/2017
Pertinence
Question n° 24541 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Conditions d'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/12/2016
Pertinence
Question n° 24556 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Mise en oeuvre de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/12/2016
Pertinence
Question n° 24451 posée par M. Christophe Béchu

Conséquences de l'application de l'article 144 de la loi santé pour les masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24499 posée par M. Jean-Claude Leroy

Prise en charge de l'algodystrophie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence