Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 24402 posée par M. Alain Chatillon

Contrats enfance jeunesse

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

15/12/2016
Pertinence
Question n° 21421 posée par M. Alain Chatillon

Contrats enfance jeunesse

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

21/04/2016
Pertinence
Question n° 18508 posée par M. Jean Louis Masson

Tarification de l'accueil périscolaire

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

22/10/2015
Pertinence
Question n° 18087 posée par Mme Chantal Deseyne

Bénévoles et activités périscolaires

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

01/10/2015
Pertinence
Question n° 17596 posée par M. Jean Louis Masson

Tarification de l'accueil périscolaire

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

06/08/2015
Pertinence
Question n° 13900 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Accueil périscolaire

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

27/11/2014
Pertinence
Question n° 12935 posée par M. Jacques Legendre

Modalités de recrutement dans la mise en place de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

21/08/2014
Pertinence
Question n° 12512 posée par Mme Valérie Létard

Cofinancement par les caisses d'allocations familiales des temps d'activités périscolaires

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

17/07/2014
Pertinence
Question n° 12409 posée par Mme Françoise Cartron

Formations reconnues équivalentes au BAFA et au BAFD

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

03/07/2014
Pertinence
Question n° 08647 posée par M. Roland Courteau

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

17/10/2013
Pertinence