Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 20108 posée par M. Claude Bérit-Débat

La question de la dépendance en attente ?

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

22/09/2011
Pertinence
Question n° 19975 posée par M. Alain Fouché

Prise en charge de la perte d'autonomie pour les personnes handicapées

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19155 posée par M. Philippe Madrelle

Prise en charge de la dépendance

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

23/06/2011
Pertinence
Question n° 18385 posée par Mme Samia Ghali

Prise en charge de la dépendance et création d'un cinquième risque

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

05/05/2011
Pertinence
Question n° 16095 posée par M. Jean-Michel Baylet

Financement de la dépendance et réforme de l'allocation personnalisée d'autonomie

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

25/11/2010
Pertinence
Question n° 15721 posée par M. Alain Fauconnier

Rapport de Mme Valérie Rosso-Debord sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

28/10/2010
Pertinence
Question n° 15304 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge de la dépendance des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15016 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Prise en charge et accompagnement des personnes atteintes de maladies dégénératives telles que la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

09/09/2010
Pertinence
Question n° 14251 posée par M. François Marc

Craintes liées aux récentes recommandations de financement de la dépendance

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

08/07/2010
Pertinence