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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
141 questions
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Question n° 07256 posée par M. Claude Huriet
Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire 1939-1945
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 08992 posée par M. Michel Alloncle
Corée et Indochine : attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 19877 posée par M. Alfred Foy
Conditions d'octroi de la croix du combattant volontaire 1939-1945
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 07999 posée par M. Bernard Piras
Situation des anciens combattants de la campagne de Tunisie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 23973 posée par M. Michel Doublet
Attribution de la croix du combattant volontaire à l'ensemble des missions extérieures
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 34405 posée par M. Jean-Michel Baylet
Situation des combattants volontaires de la Résistance
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01716 posée par M. Jean-François Picheral
Situation des anciens militaires ayant servi au Tchad de 1968 à 1973
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 11436 posée par M. André Dulait
Attribution de la croix du combattant volontaire à la quatrième génération du feu
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 12277 posée par M. Henri de Raincourt
Croix du combattant volontaire avec barrette " opérations extérieures "
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 26535 posée par M. Alain Gournac
Cérémonial d'obsèques pour les élus de la Nation
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence