Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

141 questions

  1. Question n° 07256 posée par M. Claude Huriet

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire 1939-1945

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08992 posée par M. Michel Alloncle

    Corée et Indochine : attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19877 posée par M. Alfred Foy

    Conditions d'octroi de la croix du combattant volontaire 1939-1945

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07999 posée par M. Bernard Piras

    Situation des anciens combattants de la campagne de Tunisie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23973 posée par M. Michel Doublet

    Attribution de la croix du combattant volontaire à l'ensemble des missions extérieures

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 34405 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Situation des combattants volontaires de la Résistance

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01716 posée par M. Jean-François Picheral

    Situation des anciens militaires ayant servi au Tchad de 1968 à 1973

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11436 posée par M. André Dulait

    Attribution de la croix du combattant volontaire à la quatrième génération du feu

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12277 posée par M. Henri de Raincourt

    Croix du combattant volontaire avec barrette " opérations extérieures "

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26535 posée par M. Alain Gournac

    Cérémonial d'obsèques pour les élus de la Nation

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible