Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 06147 posée par M. Ambroise Dupont

Attribution de la croix du combattant volontaire avec barrette « missions extérieures »

Réponse du Ministère de la défense

06/11/2008
Pertinence
Question n° 20948 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

17/11/2011
Pertinence
Question n° 21145 posée par Mme Esther Sittler

Conditions d'obtention de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

01/12/2011
Pertinence
Question n° 07073 posée par M. Charles Guené

Éligibilité à l'attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07108 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Attribution de la croix de combattant volontaire aux contractuels engagés volontaires venant de la société civile

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07118 posée par M. Philippe Darniche

Traitement engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07222 posée par M. Philippe Madrelle

Défense des combattants volontaires

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07224 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

Attribution de la croix du combattant aux engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07250 posée par M. Éric Doligé

Reconnaissance des engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07253 posée par M. René Beaumont

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Pertinence