Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 19877 posée par M. Alfred Foy

    Conditions d'octroi de la croix du combattant volontaire 1939-1945

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05746 posée par M. Ivan Renar

    Attribution de la croix du combattant volontaire aux engagés volontaires contractuels et aux volontaires de la réserve opérationnelle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05784 posée par M. Thierry Foucaud

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05815 posée par M. Bernard Fournier

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05825 posée par M. Daniel Percheron

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05844 posée par M. Michel Thiollière

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05867 posée par M. Yves Détraigne

    Croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05874 posée par M. Paul Raoult

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05915 posée par M. Marc Massion

    Extension du décret n° 2007-741 du 9 mai 2007 à l'ensemble des engagés volontaires contractuels et aux volontaires de la réserve opérationnelle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05919 posée par M. Michel Teston

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne