Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 1923S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Insécurité et délinquance à la Martinique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08320 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prévalence des vols

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20406 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre le phénomène des vols à main armée contre les particuliers à leur domicile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1141S posée par M. Jacques Genest

    Recrudescence des cambriolages en milieu rural

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11698 posée par M. Pierre Charon

    Progression inquiétante des faits de violence

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10972 posée par M. Rémy Pointereau

    Recrudescence du nombre des cambriolages

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10837 posée par M. Gérard Cornu

    Recrudescence du nombre de cambriolages

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10374 posée par M. Philippe Dallier

    Augmentation des cambriolages en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0306G posée par M. Philippe Esnol

    Chiffres de la délinquance

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10293 posée par M. Antoine Lefèvre

    Recrudescence des vols en milieu rural ou périurbain

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible