Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

137 questions

  1. Question n° 0980S posée par M. Adel Ziane

    Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0545S posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à engager des moyens supplémentaires pour la reconstruction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes de Saint Hilaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04523 posée par M. Fabien Gay

    Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0318S posée par Mme Patricia Schillinger

    Moyens d'action des collectivités face au phénomène de désertification médicale et versement d'indemnités d'hébergement et de transport

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04213 posée par Mme Martine Filleul

    Situation inquiétante des déserts médicaux dans le département du Nord et sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04239 posée par M. Serge Babary

    Difficultés d'accès aux soins en Indre-et-Loire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04108 posée par M. Rachid Temal

    Difficultés d'accès aux soins dans le Val d'Oise

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03878 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Déserts médicaux et fracture sanitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03892 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Fracture sanitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03872 posée par M. Cédric Vial

    Conditions de création, transfert, regroupement et cession des officines de pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible