Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 23055 posée par M. Cédric Perrin

    Absence de reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22684 posée par M. Michel Canévet

    Saturation des structures médico-sociales chargées du handicap en Finistère

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22388 posée par Mme Isabelle Debré

    Prise en charge de la maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21849 posée par Mme Vivette Lopez

    Diagnostic des enfants atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21850 posée par Mme Vivette Lopez

    Prise en charge des enfants atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21754 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Moyens d'accompagnement des enfants souffrant de troubles dys

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1440S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Prise en charge par l'assurance maladie du matériel d'aide à la personne d'occasion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21543 posée par M. François Pillet

    Non exclusion des troubles « dys » du champ du handicap

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21614 posée par Mme Michelle Demessine

    Prise en charge des troubles « dys » dans le champ du handicap en milieu scolaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21367 posée par Mme Corinne Imbert

    Prise en charge des troubles autistiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible