Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 02008 posée par Mme Frédérique Espagnac

Situation catastrophique de désertification médicale dans les Pyrénées Atlantiques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01491 posée par Mme Laurence Garnier

Attractivité du territoire d'Ancenis pour les médecins généralistes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01539 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Mesures visant à lutter contre la raréfaction des pharmacies dans les territoires isolés

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

21/07/2022
Pertinence
Question n° 00921 posée par M. Denis Bouad

Accès aux soins sur les territoires

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01143 posée par Mme Marie Mercier

Désert médical et non-assistance à patients en danger

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01161 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Douloureuse question des déserts médicaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00750 posée par M. Jean-Marie Morisset

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 05477 posée par M. François Marc

Classement du département du Finistère en zone de faible densité médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 00459 posée par M. François Marc

Classement du département du Finistère en zone de faible densité médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/07/2007
Pertinence