Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

98 questions

Question n° 09424 posée par M. Joshua Hochart

Situation alarmante du système de santé dans le département du Nord

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/12/2023
Pertinence
Question n° 07524 posée par M. Daniel Gremillet

Dégradation de l'accès aux soins et augmentation des fragilités territoriales

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

29/06/2023
Pertinence
Question n° 05882 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prévalence du surpoids et de l'obésité

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/03/2023
Pertinence
Question n° 05484 posée par Mme Annick Jacquemet

Risques sanitaires inhérents à la sédentarisation croissante des adolescents

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05331 posée par M. Yves Détraigne

Sédentarisation des adolescents

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04213 posée par Mme Martine Filleul

Situation inquiétante des déserts médicaux dans le département du Nord et sur l'ensemble du territoire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/12/2022
Pertinence
Question n° 04239 posée par M. Serge Babary

Difficultés d'accès aux soins en Indre-et-Loire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/12/2022
Pertinence
Question n° 04108 posée par M. Rachid Temal

Difficultés d'accès aux soins dans le Val d'Oise

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/12/2022
Pertinence
Question n° 03878 posée par Mme Brigitte Micouleau

Déserts médicaux et fracture sanitaire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03892 posée par M. Jean-Noël Guérini

Fracture sanitaire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Pertinence