Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 05248 posée par M. Roland du Luart

Mesures de la Commission européenne concernant les céréales

Réponse du ministère : Agriculture

22/06/1989
Pertinence
Question n° 05056 posée par M. Luc Dejoie

Producteurs de céréales

Réponse du ministère : Agriculture

08/06/1989
Pertinence
Question n° 04561 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Marchés des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

04/05/1989
Pertinence
Question n° 04276 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

Marché des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

13/04/1989
Pertinence
Question n° 04329 posée par M. Pierre Lacour

Prix de campagne des céréales pour 1989

Réponse du ministère : Agriculture

13/04/1989
Pertinence
Question n° 03975 posée par M. Louis De Catuelan

Respect de l'accord européen pour le financement de la politique agricole commune (PAC)

Réponse du ministère : Agriculture

16/03/1989
Pertinence
Question n° 03491 posée par M. Roland du Luart

Mesures de la commission européenne concernant les céréales

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1989
Pertinence
Question n° 00182 posée par M. Pierre Vallon

CEE : fixation des prix et limitation de la production des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

09/06/1988
Pertinence
Question n° 06182 posée par M. Roland Courteau

CEE: organisation des marchés des oléagineux et des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

21/05/1987
Pertinence
Question n° 05379 posée par M. Louis Perrein

CEE et marché céréalier

Réponse du ministère : Agriculture

02/04/1987
Pertinence