Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 18511 posée par Mme Dominique Voynet

Aide à EDF ou RTE pour l'installation dans le Nord Cotentin du projet de réacteur nucléaire EPR

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/06/2005
Pertinence
Question n° 30568 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du service public postal

Réponse du ministère : Industrie

18/01/2001
Pertinence
Question n° 11371 posée par M. Jacques-Richard Delong

Développement du chauffage au bois

Réponse du ministère : Industrie

30/08/1990
Pertinence
Question n° 10917 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection de la couche d'ozone : participation de la France

Réponse du ministère : Industrie

12/07/1990
Pertinence
Question n° 09384 posée par M. Georges Gruillot

Ouverture du marché européen

Réponse du ministère : Industrie

12/04/1990
Pertinence
Question n° 01374 posée par M. Jacques-Richard Delong

Développement des industries de seconde transformation du bois

Réponse du ministère : Agriculture

01/09/1988
Pertinence
Question n° 01375 posée par M. Jacques-Richard Delong

Restructuration de la filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

01/09/1988
Pertinence
Question n° 00567 posée par M. Albert Voilquin

Industrie du meuble

Réponse du ministère : Industrie

07/07/1988
Pertinence
Question n° 08136 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Droits et protection des créateurs de parfums

Réponse du ministère : Industrie

22/10/1987
Pertinence
Question n° 06378 posée par M. Paul Souffrin

Sanction européenne à l'encontre d'Usinor-Sacilor

Réponse du ministère : Industrie

28/05/1987
Pertinence