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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

114 questions

  1. Question n° 09350 posée par Mme Catherine Dumas

    Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08573 posée par Mme Catherine Dumas

    Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25509 posée par M. Didier Marie

    Créations gratuites et appels d'offres publics non indemnisés

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25371 posée par M. Yves Détraigne

    Concours de maîtrise d'oeuvre et anonymat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12277 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation préoccupante du palais de la Porte Dorée

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0862S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Travaux routiers dans le Lot-et-Garonne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01025 posée par M. Jean Louis Masson

    Limites et portée du droit d'auteur d'un architecte

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16243 posée par M. Claude Malhuret

    Projet d'ordonnance relative aux marchés publics : généralisation des contrats globaux associant conception et réalisation

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16245 posée par M. Claude Malhuret

    Projet d'ordonnance relative aux marchés publics : concours et maîtrise oeuvre

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16141 posée par Mme Patricia Schillinger

    Dispositions relatives au concours d'architecture dans le projet d'ordonnance relative aux marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible