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Questions avec réponses

122 questions

1. Question n° 00549 posée par M. Paul Malassagne

   Suppression d'emplois d'agents de terrain de l'ONF, notamment dans le département du Cantal

   Réponse du ministère : Agriculture

   01/05/1986

   Pertinence

2. Question n° 01938 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Réforme de l'office national des forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/07/1986

   Pertinence

3. Question n° 05382 posée par M. Jean-Pierre Masseret

   Réforme des structures de l'office national des forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   02/04/1987

   Pertinence

4. Question n° 05660 posée par M. Georges Benedetti

   Protection du marché du bois contre les importations canadiennes

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   23/04/1987

   Pertinence

5. Question n° 09441 posée par M. Edouard Le Jeune

   Bretagne : indemnisation des sinistrés de l'ouragan de l'automne 1987

   Réponse du ministère : Agriculture

   28/01/1988

   Pertinence

6. Question n° 01116 posée par M. Michel D'Aillieres

   Difficultés des exploitants forestiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   20/05/1993

   Pertinence

7. Question n° 01598 posée par M. Bernard Charles Hugo

   Difficultés des exploitants forestiers et scieurs

   Réponse du ministère : Agriculture

   17/06/1993

   Pertinence

8. Question n° 05107 posée par M. Roland du Luart

   Aides budgétaires pour permettre le débardage en zone de montagne

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/03/1994

   Pertinence

9. Question n° 0100S posée par M. Philippe Marini

   Augmentation de capital de l'Institut de participation du bois et du meuble (IPBM)

   Réponse du ministère : Agriculture

   13/04/1994

   Pertinence

10. Question n° 05660 posée par M. Raymond Bouvier

    Statut professionnel des bûcherons

    Réponse du ministère : Agriculture

    14/04/1994

    Pertinence