Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 16138 posée par M. Mathieu Darnaud

    Presse écrite locale en danger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15852 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Soutien à la filière presse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15912 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Soutien à la presse régionale

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15938 posée par M. Cyril Pellevat

    Conséquences de l'épidémie sur le secteur de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15661 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Mesures à destination des personnels du service de santé des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15673 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des accueillants familiaux durant la crise sanitaire Covid-19 et revalorisation des carrières

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15352 posée par Mme Gisèle Jourda

    Crise sanitaire et aides au secteur de la presse d'information politique et générale

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14602 posée par M. Jean Sol

    Situation des manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14024 posée par M. Philippe Bas

    Situation des manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13638 posée par M. Jean-François Rapin

    Situation des manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible