Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

Question n° 07618 posée par M. Fabien Gay

Héritage des jeux Olympiques et Paralympiques en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

06/07/2023
Pertinence
Question n° 26981 posée par M. Fabien Gay

Exigence, valorisation et qualité de la formation aux métiers de l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/03/2022
Pertinence
Question n° 1314S posée par M. Didier Marie

Fusion des établissements portuaires de Rouen, du Havre et de Paris au sein d'un même établissement public

Réponse du Ministère de la mer

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17453 posée par Mme Brigitte Lherbier

Difficultés économiques rencontrées par la presse française

Réponse du Ministère de la culture

30/07/2020
Pertinence
Question n° 16414 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Situation très préoccupante des entreprises de presse

Réponse du Ministère de la culture

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16138 posée par M. Mathieu Darnaud

Presse écrite locale en danger

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15852 posée par Mme Élisabeth Doineau

Soutien à la filière presse

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15912 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Soutien à la presse régionale

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15938 posée par M. Cyril Pellevat

Conséquences de l'épidémie sur le secteur de la presse

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15661 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Mesures à destination des personnels du service de santé des armées

Réponse du Ministère des armées

30/04/2020
Pertinence