Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 16580 posée par Mme Christine Herzog

    Forêts du pays des étangs en Moselle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14742 posée par Mme Christine Herzog

    Forêts du pays des étangs en Moselle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12772 posée par Mme Sophie Joissains

    Ressources du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09853 posée par M. Jean-François Longeot

    Taxe de défrichement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08957 posée par M. Laurent Duplomb

    Utilisation des recettes de la taxe de défrichement

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08568 posée par M. Loïc Hervé

    Fonds de la taxe de défrichement

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05321 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Situation sociale au sein de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22159 posée par M. Roland Courteau

    Plan innovation 2025 pour la filière forêt-bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13898 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Difficultés de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13729 posée par M. Jean-François Mayet

    Export de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible