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Questions avec réponses

29 questions

1. Question n° 09974 posée par M. Henri Leroy

   Bilan logistique, militaire et financier de l'engagement de la France depuis le début du conflit en Ukraine

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   08/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 07997 posée par M. Olivier Cadic

   Journées défense et citoyenneté organisées à l'étranger

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   27/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 07512 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Évacuation des ressortissants français des pays jugés à risque

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   29/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06594 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Accompagnement des Français de l'étranger de retour en France à la suite d'une catastrophe

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   04/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06625 posée par M. Pierre Laurent

   Évacuation du Soudan des ressortissants étrangers

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   04/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 05742 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Organisation des journées défense et citoyenneté pour les Français établis hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   09/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0432S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Levée du secret défense sur le triple assassinat de militantes kurdes en 2013 à Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

   09/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 05197 posée par M. André Vallini

   Déclaration politique internationale sur le renforcement de la protection des civils contre les conséquences humanitaires découlant de l'utilisation d'armes explosives dans les zones peuplées

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   09/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard

   État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   10/02/2022

   Pertinence

10. Question n° 24610 posée par M. Fabien Genet

    Conséquences stratégiques et diplomatiques de la rupture du contrat de livraison de douze sous-marins entre la France et l'Australie

    Réponse du Ministère des armées

    30/09/2021

    Pertinence