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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 09055 posée par M. Abdallah Hassani
Régime de solde et d'indemnités des militaires entretenus au compte du budget de la France outre-mer
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson
Situation de la ville de Metz
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence
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Question n° 18455 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Relocalisation en France de la production de munitions de petit calibre
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 1748G posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Système de combat aérien du futur
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 2006G posée par M. Jean-Michel Houllegatte
Crise des sous-marins
Réponse du Ministère des armées
Pertinence