Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 09055 posée par M. Abdallah Hassani

    Régime de solde et d'indemnités des militaires entretenus au compte du budget de la France outre-mer

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de la ville de Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18455 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Relocalisation en France de la production de munitions de petit calibre

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1748G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Système de combat aérien du futur

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2006G posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Crise des sous-marins

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible