Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 01978 posée par M. Cédric Perrin

Protection du territoire national et drone

Réponse du Ministère des armées

16/11/2017
Pertinence
Question n° 07032 posée par M. Édouard Courtial

Favoriser les entreprises françaises en matière d'armement

Réponse du Ministère des armées

04/10/2018
Pertinence
Question n° 08196 posée par M. Ladislas Poniatowski

Équipements d'armement du ministère de la défense

Réponse du Ministère des armées

20/12/2018
Pertinence
Question n° 15936 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Besoins de financements des entreprises du secteur de la défense

Réponse du Ministère des armées

07/05/2020
Pertinence
Question n° 17510 posée par M. Joël Labbé

Commerce des armes et formation de militaires saoudiens sur le territoire national

Réponse du Ministère des armées

30/07/2020
Pertinence
Question n° 18455 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Relocalisation en France de la production de munitions de petit calibre

Réponse du Ministère des armées

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1357S posée par Mme Michelle Gréaume

Contrôle des ventes d'armes de la France

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

12/11/2020
Pertinence
Question n° 20231 posée par Mme Nadia Sollogoub

Équipement individuel des forces de sécurité

Réponse du Ministère des armées

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20287 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Remplacement des véhicules blindés légers

Réponse du Ministère des armées

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20413 posée par M. Guy Benarroche

Contrôle parlementaire des ventes d'armes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/02/2021
Pertinence