Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 18818 posée par M. Michel Boutant

    Rémunération des ouvriers de l'État

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25852 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Périmètre du nouveau ministère des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00359 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Renouvellement du contrat avec Microsoft

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01978 posée par M. Cédric Perrin

    Protection du territoire national et drone

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02364 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Financement des opérations extérieures

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04261 posée par M. Christian Cambon

    Danger de la concurrence internationale dans les équipements personnels des forces armées françaises

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10357 posée par Mme Martine Berthet

    Service militaire universel et préparation militaire marine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12547 posée par Mme Christine Prunaud

    Partenariat entre l'armée française et Microsoft

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12710 posée par M. Pierre Laurent

    Assassinat de deux journalistes en 2013

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1003S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Déclassification des documents liés à l'assassinat de deux journalistes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible