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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
325 questions
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Question n° 04963 posée par M. Louis Brives
Attribution de marchés à l'industrie textile française
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0459S posée par M. Jean-Jacques Robert
Avenir du centre de recherches du Bouchet (Essonne)
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0554G posée par M. Alain Gournac
Psychose liée à la maladie du charbon
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0414S posée par M. Claude Bérit-Débat
Remise en cause du contrat d'équipement entre l'armée et l'entreprise Marbot-Bata
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1110S posée par M. Philippe Madrelle
Inquiétude du personnel de l'atelier industriel aéronautique de Bordeaux
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 18818 posée par M. Michel Boutant
Rémunération des ouvriers de l'État
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0807S posée par M. Antoine Lefèvre
Désactivation de la base d'hélicoptère de la sécurité civile du Touquet
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 11910 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Revalorisation des salaires des ouvriers d'État
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 25852 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Périmètre du nouveau ministère des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 0017S posée par M. Gilbert Bouchet
Transport des greffons
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence