Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

325 questions

  1. Question n° 04963 posée par M. Louis Brives

    Attribution de marchés à l'industrie textile française

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0459S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Avenir du centre de recherches du Bouchet (Essonne)

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0554G posée par M. Alain Gournac

    Psychose liée à la maladie du charbon

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0414S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Remise en cause du contrat d'équipement entre l'armée et l'entreprise Marbot-Bata

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1110S posée par M. Philippe Madrelle

    Inquiétude du personnel de l'atelier industriel aéronautique de Bordeaux

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18818 posée par M. Michel Boutant

    Rémunération des ouvriers de l'État

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0807S posée par M. Antoine Lefèvre

    Désactivation de la base d'hélicoptère de la sécurité civile du Touquet

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11910 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Revalorisation des salaires des ouvriers d'État

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25852 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Périmètre du nouveau ministère des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0017S posée par M. Gilbert Bouchet

    Transport des greffons

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible