Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 24224 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Reconnaissance des vaccinations réalisées avec un vaccin non homologués par l'Agence européenne du médicament

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24234 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conséquences de la non-reconnaissance par la France de certains vaccins reconnus par l'organisation mondiale de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23914 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Reconnaissance vaccinale pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22809 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Signature d'une convention relative à l'élimination des déchets de la vaccination Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22691 posée par M. Yves Détraigne

    Déchets d'activité de soins à risque infectieux liés à la vaccination contre la Covid-19 en officine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22698 posée par Mme Françoise Férat

    Convention pluriannuelle relative à l'élimination des déchets de la vaccination contre la Covid-19 en officine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22504 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Approvisionnement des centres de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22151 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Rôle des infirmiers dans la stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22028 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés d'accès en matière de vaccination antipneumococcique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21834 posée par Mme Laurence Garnier

    Implication des infirmiers dans la vaccination anti-Covid

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible