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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson
Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04200 posée par M. Michel Savin
Application de la loi du 10 janvier 1991 et publicité d'alcool dans les enceintes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 05084 posée par M. André Reichardt
Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade
Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0455S posée par M. Daniel Gremillet
Risques pour la santé des terrains synthétiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat
Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10406 posée par Mme Catherine Dumas
Ouvrir le bénéfice de prestations aux handisportifs scolarisés en école libre
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0904S posée par Mme Françoise Laborde
Risques pour la santé et l'environnement des terrains de sport synthétiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat
Violences sexuelles dans les sports de montagne
Réponse du Ministère des sports
Pertinence