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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 22606 posée par M. François Marc
Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09733 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09735 posée par M. Michel Savin
Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09884 posée par Mme Sylviane Noël
Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10471 posée par Mme Patricia Schillinger
Obligation de présentation du permis de conduire pour les signaleurs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 21648 posée par M. Michel Savin
Encadrement de la profession d'agent sportif
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 23730 posée par M. Éric Gold
Mesures de soutien pour les clubs sportifs amateurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence