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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
75 questions
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Question n° 03407 posée par M. Pierre Mauroy
Avenir des emplois-jeunes dans le milieu sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07747 posée par M. Bernard Seillier
Conséquences du décret du 29 avril 2002 pour les instances de football du département de l'Aveyron
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07533 posée par M. François Rebsamen
Restructuration du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac
Handicap et compétitions motocyclistes
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 17006 posée par Mme Colette Giudicelli
Statut fiscal et social des arbitres et juges sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 17012 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Statut social et fiscal des arbitres français
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 18004 posée par M. Jacques Mézard
Financement des travaux de mise aux normes des terrains de football
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Inflation des normes à respecter
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 18808 posée par M. Philippe Madrelle
Dispositions fiscales en faveur des arbitres
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 19662 posée par M. Gérard Cornu
Simplification pour les associations sportives des dossiers de demande de subvention au Centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence