Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

Handicap et compétitions motocyclistes

Réponse du Ministère des sports

03/06/2010
Pertinence
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

Meilleure promotion de l'handisport

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 05747 posée par M. Yves Chastan

Statut de volontaire de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

11/04/2013
Pertinence
Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau

Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

05/09/2013
Pertinence
Question n° 09085 posée par M. Jean-Vincent Placé

Emploi des travailleurs handicapés au ministère

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

07/11/2013
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

Réponse du Ministère des sports

16/11/2017
Pertinence
Question n° 04200 posée par M. Michel Savin

Application de la loi du 10 janvier 1991 et publicité d'alcool dans les enceintes sportives

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence
Question n° 05084 posée par M. André Reichardt

Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif

Réponse du Ministère des sports

24/05/2018
Pertinence
Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade

Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans

Réponse du Ministère des sports

09/08/2018
Pertinence
Question n° 0455S posée par M. Daniel Gremillet

Risques pour la santé des terrains synthétiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

20/09/2018
Pertinence