Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0546G posée par M. Jean-Pierre Michel

    Gel des crédits budgétaires aux associations

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00509 posée par M. Dominique Bailly

    Déficit de cinquante millions d'euros dans le budget du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04409 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05630 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Difficultés budgétaires d'organisateurs d'évènements sportifs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02662 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Pérennisation des moyens du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04768 posée par Mme Nelly Tocqueville

    Choix budgétaires du Gouvernement concernant le centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Baisse des subventions du CNDS

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04796 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Baisse du budget alloué au développement de la pratique sportive

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07006 posée par M. Arnaud Bazin

    Situation du mouvement olympique et sportif

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07024 posée par M. Olivier Paccaud

    Sport français

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne