Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 18004 posée par M. Jacques Mézard

Financement des travaux de mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Inflation des normes à respecter

Réponse du Ministère des sports

21/04/2011
Pertinence
Question n° 1341S posée par Mme Christiane Hummel

Augmentation inquiétante du nombre des normes imposées aux collectivités territoriales en matière d'équipements sportifs

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/05/2011
Pertinence
Question n° 21429 posée par M. François Marc

Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports

15/12/2011
Pertinence
Question n° 22606 posée par M. François Marc

Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports

23/02/2012
Pertinence
Question n° 05299 posée par M. Roland Courteau

Inégalités d'accès au sport

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/03/2013
Pertinence
Question n° 17836 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Obligation de vidanges dans les piscines publiques

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/09/2015
Pertinence
Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

30/11/2017
Pertinence
Question n° 04042 posée par M. Michel Raison

Financement de la rénovation du parc des piscines et centres aquatiques publics

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04097 posée par M. Cédric Perrin

Financement de la rénovation du parc des piscines et centres aquatiques publics

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence