Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 15454 posée par M. François Marc

Difficultés financières des flottilles associatives bretonnes pour l'entretien des vieux gréements

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

14/10/2010
Pertinence
Question n° 17505 posée par M. Michel Sergent

Musée national du sport

Réponse du Ministère des sports

10/03/2011
Pertinence
Question n° 19044 posée par M. François Marc

Difficultés financières des flottilles associatives bretonnes pour l'entretien des vieux gréements

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/06/2011
Pertinence
Question n° 19821 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Musée national du sport

Réponse du Ministère des sports

11/08/2011
Pertinence
Question n° 02780 posée par Mme Mireille Schurch

Situation actuelle de l'Association nationale Cultures & Traditions

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

01/11/2012
Pertinence
Question n° 07696 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Situation de l'association « Les Petits débrouillards »

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

01/08/2013
Pertinence
Question n° 03451 posée par M. Pierre Laurent

Héritage des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 12541 posée par M. Michel Laugier

Promotion audiovisuelle du golf

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/10/2019
Pertinence
Question n° 02143 posée par M. Michel Savin

Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 0224G posée par M. Laurent Burgoa

Interdiction des courses landaises et camarguaises

Réponse du Ministère de la culture

02/02/2023
Pertinence