Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 01121 posée par M. Philippe Adnot

    Conséquences fâcheuses pour de nombreux établissements équestres de la loi du 13 juillet 1992 portant modification de la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01386 posée par M. Paul Girod

    Etablissements de tourisme équestre

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01546 posée par M. Michel Moreigne

    Professionnels du tourisme équestre

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01813 posée par M. Roger Besse

    Réglementation de la profession d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02021 posée par M. Joseph Ostermann

    Centres équestres

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11614 posée par Mme Annie David

    Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12395 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Recrudescence des noyades

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14208 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Création d'un système de promotion interne au sein du ministère des sports

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0371G posée par M. Yvon Collin

    Charges fiscales et sociales des clubs sportifs

    Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14569 posée par M. Bernard Piras

    Situation de la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible