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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
25 questions
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Question n° 01546 posée par M. Michel Moreigne
Professionnels du tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01813 posée par M. Roger Besse
Réglementation de la profession d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 06392 posée par M. Michel Doublet
Inquiétudes de la Fédération française d'équitation relatives à l'abrogation des diplômes fédéraux homologués
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09454 posée par M. Jean-Claude Etienne
Brevet spécifique handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 11614 posée par Mme Annie David
Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11702 posée par M. Marcel Vidal
Réduction des postes ouverts au CAPEPS d'éducation physique et sportive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13510 posée par Mme Annie David
Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14208 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Création d'un système de promotion interne au sein du ministère des sports
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 22327 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Diplômes requis pour la profession de moniteurs guides de pêche
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00950 posée par M. Alain Fauconnier
Réglementation de la profession de moniteur guide de pêche
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence