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271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
254 questions
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Question n° 08789 posée par M. Gérard Larcher
Clubs sportifs : allégement des cotisations sociales
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 01121 posée par M. Philippe Adnot
Conséquences fâcheuses pour de nombreux établissements équestres de la loi du 13 juillet 1992 portant modification de la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01386 posée par M. Paul Girod
Etablissements de tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01546 posée par M. Michel Moreigne
Professionnels du tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01813 posée par M. Roger Besse
Réglementation de la profession d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 02021 posée par M. Joseph Ostermann
Centres équestres
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 17648 posée par M. Alain Vasselle
Conséquences du paracommercialisme de fédérations sportives sur les entreprises de matériels d'équipements sportifs collectifs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 29999 posée par M. Gilbert Chabroux
Représentation du ju jitsu au sein de la commission consultative des arts martiaux
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 00215 posée par M. Michel Doublet
Encadrement des activités sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00251 posée par M. Joseph Ostermann
Distinction entre activités sportives et animation ludique dans les campings
Réponse du Ministère des sports
Pertinence