Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

140 questions

  1. Question n° 18699 posée par M. Henri Collette

    Suite réservée à la charte de l'énergie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12292 posée par M. Bernard Piras

    Position de la France face aux recommandations de la revue des industries extractives pour la Banque mondiale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0737G posée par Mme Nicole Bricq

    Fiscalité écologique

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0764G posée par Mme Dominique Voynet

    Expulsions

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00490 posée par M. Jacques Blanc

    Développement de l'énergie éolienne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00627 posée par M. Roland Courteau

    Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00645 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Changement climatique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00950 posée par M. Marcel Rainaud

    Concession minière et création de centrales thermiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01616 posée par M. Jean Louis Masson

    Transmission des ondes hertziennes de télévision perturbée par les éoliennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01743 posée par M. Jean Louis Masson

    Perturbations dans la réception des chaînes de télévision dues à l'installation d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible