Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 1332G posée par M. Arnaud Bazin

Situation dans les banlieues

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2020
Pertinence
Question n° 06849 posée par M. Arnaud Bazin

Inquiétudes des sapeurs-pompiers au sujet de la transposition de la directive sur le temps de travail

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06177 posée par M. Arnaud Bazin

Verbalisation pour plaques d'immatriculation non-conformes

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06097 posée par M. Arnaud Bazin

Vandalisme contre les boucheries

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2018
Pertinence
Question n° 05778 posée par M. Arnaud Bazin

Pratique du bonneteau aux abords de la tour Eiffel

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05595 posée par M. Arnaud Bazin

Situation préoccupante en matière de sécurité de Roissy-Charles-de-Gaulle et d'Orly

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/06/2018
Pertinence
Question n° 04323 posée par M. Arnaud Bazin

Violences envers les professions médicales

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/04/2018
Pertinence
Question n° 03048 posée par M. Arnaud Bazin

Modification de l'arrêté du 1er août 1986 sur l'emploi des armes à feu pour la chasse

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Pertinence
Question n° 02390 posée par M. Arnaud Bazin

Dysfonctionnement du logiciel informatique des permis de conduire et cartes grises

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02098 posée par M. Arnaud Bazin

Agressions de sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/11/2017
Pertinence