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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 2132S posée par Mme Amel Gacquerre

   Financement des agences de l'eau

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   10/02/2022

   Pertinence

2. Question n° 06197 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Inondations

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   19/07/2018

   Pertinence

3. Question n° 03893 posée par Mme Dominique Vérien

   Politique de gestion des milieux aquatiques et établissements publics de coopération intercommunale ruraux

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   22/03/2018

   Pertinence

4. Question n° 03389 posée par M. Jean-François Longeot

   Responsabilité de la protection générale contre le risque d'inondation

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   22/02/2018

   Pertinence

5. Question n° 03225 posée par Mme Catherine Procaccia

   Avancée du projet de la Bassée

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   15/02/2018

   Pertinence

6. Question n° 0191G posée par Mme Colette Mélot

   Aides de l'État aux communes touchées par inondations

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   02/02/2018

   Pertinence

7. Question n° 09533 posée par M. Jean Louis Masson

   Lutte contre les inondations

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/07/2009

   Pertinence

8. Question n° 07167 posée par M. Jean Louis Masson

   Aménagement de la Blies et de la Sarre

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   29/01/2009

   Pertinence