Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 23484 posée par M. Jean-Claude Leroy

Impact de l'exploitation pétrolifère dans la région du delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/05/2012
Pertinence
Question n° 23373 posée par M. Jean Germain

Dépollution pétrolière du delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/04/2012
Pertinence
Question n° 23205 posée par Mme Catherine Tasca

Création d'un fonds de restauration pour le nettoyage de la pollution pétrolière dans le delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/03/2012
Pertinence
Question n° 22671 posée par M. Roland Povinelli

Pollution au Nigéria et attitude de la France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22772 posée par Mme Danielle Michel

Pollution dans le delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22806 posée par Mme Évelyne Didier

Pollution au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22566 posée par Mme Claire-Lise Campion

Pollution au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22449 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Dépollution du delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22473 posée par M. Jean-Paul Fournier

Pollution pétrolière au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22310 posée par Mme Gisèle Printz

Pollution pétrolière au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/02/2012
Pertinence