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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
18 questions
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Question n° 15210 posée par M. Charles Ginésy
Exploitation commerciale de l'Antarctique et protection de l'environnement
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 18135 posée par M. Jacques Oudin
Formation des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 18749 posée par M. Edouard Le Jeune
Formation et recrutement des maîtres
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 19454 posée par M. Michel Doublet
Situation des enseignants du secteur privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 19580 posée par M. Jacques Oudin
Formation des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 10635 posée par M. Albert Vecten
Armes et munitions
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 20750 posée par M. Bernard Piras
Convention d'Oslo sur les armes à sous-munitions
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 20759 posée par M. Yves Détraigne
Respect de la convention d'Oslo sur l'interdiction des armes à sous-munitions
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 20788 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Position de la France lors de la prochaine conférence d'examen de la CCAC
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 20801 posée par M. Gaëtan Gorce
Remise en question de la convention d'Oslo
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence