Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 0170G posée par Mme Sophie Primas

    Marché de l'électricité dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0861S posée par M. Olivier Cigolotti

    Relance énergétique de la petite hydroélectricité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11276 posée par M. Serge Babary

    Hausse de la facture énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10494 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Hausse des tarifs réglementés de l'électricité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10553 posée par M. Yves Détraigne

    Taxation européenne du kérosène

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10394 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des moulins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0757S posée par M. Jean-Yves Roux

    Renouvellement des concessions hydroélectriques et conséquences territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09247 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Développement des carburants alternatifs GNV et bioGNV

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06778 posée par M. Pierre Laurent

    Extraction des ressources minérales dans le monde

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06154 posée par M. Hervé Maurey

    Financement des réseaux de chaleur

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible